Top articles
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Vétusté 3
Voici un extrait de a FNAIM sur le sujet : COMMENT FAIT-ON LA DIFFERENCE ENTRE LA VETUSTE ET LA DEGRADATION ? La vétusté correspond à l’usure entraînée par un usage normal des lieux. Il n’y a pas de comportement fautif. Elle est inéluctable. Elle ne peut...
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Procédure d'abandon manifeste
http://www.haute-saone.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/Procedure_abandon_cle28e16d.pdf Mise à jour : juillet 2007 SOMMAIRE 1 PROCEDURE 2 SYNOPTIQUE DE LA PROCEDURE 3 MODELE PROCES-VERBAL 4 TEXTES REGLEMENTAIRES CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES...
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VETUSTE 6
etat des lieux de sortie et usure de moquette Aprés 5 ans dans un studio avec de la moquette au sol et au murs, nous avons enfin déménagé. A l'entrée dans le studio l'état des lieux signalés une moquette en état d'usage (je ne sais pas quel age elle avit...
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I N R A
Deux des huit projets financés par le programme Ecoger se sont terminés fin 2007. Il s’agit de : > " Microger - Effet des pratiques de gestion et des modes d'aménagement agricoles et sylvicoles sur les communautés microbiennes intervenant sur la fertilité...
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VETUSTE 4
Travaux en location : robinet, fenêtre, porte, moquetteLocataires, propriétaires : qui paie ? Par la loi, le locataire doit entretenir son logement et y effectuer les « menues réparations » nécessaires, mais quelles sont-elles ? Cliquez pour accéder à...
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Caraganier de Sibérie
http://fr.wikipedia.org/wiki/Caraganier_de_Sib%C3%A9rie Caraganier de Sibérie Feuilles et fleurs de Caragana arborescens Haie de Caragana utilisée comme brise-vent. Classification classique Règne Plantae Sous-règne Tracheobionta Division Magnoliophyta...
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Géothermie à Soultz-sous-Forêts (Bas-Rhin),
2002 : Un projet d'usine expérimentale de production d'énergie par géothermie des roches chaudes a franchi une nouvelle étape après le forage d'un deuxième puits à 5.000 m de profondeur à Soultz-sous-Forêts (Bas-Rhin), ont annoncé vendredi les responsables...
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D A L O - 2
« C HAPITRE VIII « Le contentieux du droit au logement « Art. L. 778-1. − Le jugement des litiges relatifs à la garantie du droit au logement prévue par l’article L. 441-2-3 du code de la construction et de l’habitation est régi par l’article L. 441-2-3-1...
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D A L O - 1
LOIS LOI n o 2007-290 du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale NOR : SOCX0600231L L’Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi...
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D A L O - 7
Article 52 L’article 142 de la loi n o 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007 est complété par un XI, un XII, un XIII et un XIV ainsi rédigés : « XI. – Dans les départements mentionnés au II et pour une durée de trois ans, une expérimentation...
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Le royaume de Cilicie (journal)
Lorsqu'en 1045, Byzance s'empare de tout le territoire arménien, une partie de la population constitua, en Cilicie, face à l'ïle de Chypre, une "*Arménie hors de l'Arménie". Au carrefour de trois civilisations, chrétienne, musulmane et mongole, ce petit...
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D A L O - 2
« C HAPITRE VIII « Le contentieux du droit au logement « Art. L. 778-1. − Le jugement des litiges relatifs à la garantie du droit au logement prévue par l’article L. 441-2-3 du code de la construction et de l’habitation est régi par l’article L. 441-2-3-1...
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D A L O - 5
Article 48 I. – A. – Après le I ter de l’article 1384 A du code général des impôts, il est inséré un I quater ainsi rédigé : « I quater . – Sont exonérées de taxe foncière sur les propriétés bâties pendant une durée de quinze ans à compter de l’année...
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DALO . 4.
Article 43 I. – Dans le 7 o du II de l’article 150 U du code général des impôts, après le mot : « sociaux », sont insérés les mots : « , à l’association mentionnée à l’article 116 de la loi de finances pour 2002 (n o 2001-1275 du 28 décembre 2001), aux...
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La Sibérie sous la menace des tronçonneuses
La Sibérie sous la menace des tronçonneuses Grignotées par les activités humaines, les forêts vierges du Grand Nord sont en danger de disparition rapide. Des chercheurs sonnent l’alarme. 08.10.2009 | Nikolaï Podorvaniouk | Gazeta.ru Russie Les dernières...
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D A L O - 6
« Section 4 « Contrôle et évaluation « Art. L. 264-8. − Les organismes mentionnés à l’article L. 264-1 s’assurent que la personne qui élit domicile est bien sans domicile stable. Ils rendent régulièrement compte de leur activité de domiciliation au représentant...
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D A L O - 3
Article 27 I. – L’article L. 313-20 du code de la construction et de l’habitation est ainsi modifié : 1 o Dans le premier alinéa, les mots : « et au 2o bis » sont remplacés par les références : « , au 2o bis et au 2 o ter » ; 2 o Dans le deuxième alinéa,...
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Immobilier : la portée de l'engagement
Immobilier : la portée de l'engagement Quand on cherche à vendre ou à acheter un bien immobilier, il faut parfois agir vite et engager rapidement des négociations matérialisées par une promessse de vente ou une offre d'achat. Ces documents sont des actes...
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mouche tsé tsé, moustique du paludisme, pénuries, alcool, drogue, et terrains de golf
http://www.votre-sante.com/news.php?dateedit=1228250686&page = “Les OGM sont bien plus sûrs que le bio !” affirme le patron de Nestlé 02-12-2008 - En juin dernier, Peter Brabeck, président du groupe alimentaire suisse Nestlé, a appelé l'Union Européenne...
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CHANSONS DE LUBE !!!
Site et chansons de LUBE Site de Lioubé (ou Lube, ou Lyube, ou Lubeh) http://www.matvey.ru/lubeh/ http://www.youtube.com/watch?v=H3YJqPhQKSE&feature=related Свои AVOIR http://www.youtube.com/watch?v=2-JI2-UREKo Был я молод J'étais jeune (La Nuit) http://www.youtube.com/watch?v=L3T8VQpO9YI&feature=channel_page...
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Maison PRODOMO, de Fabien ROBERT
Bien que n'étant pas du tout de votre bord politique, je vous soutiens entièrement, totalement, sur ce projet. Je suis contente de voir qu'enfin un élu comprend les vrais problèmes, et leur trouve une vraie solution. En effet, comment trouver du travail,...
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Lithurgie orthodoxe
Trouvé sur Yahoo Question Réponse : Quelle différence fondamentale il y a entre les messes orthodoxes et catholiques ? Il n'y a pas de différence fondamentale. Il est permis à des catholiques d'assister à une célébration orthodoxe en cas d'impossibilité...
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D A L O - 1
LOIS LOI n o 2007-290 du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale NOR : SOCX0600231L L’Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi...
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squatt et logements vides
" - Quels moyens de pression avons-nous sur d’éventuels propriétaires indélicats ?" hé oui, voila la vraie solution du problème !!! Les vrais fautifs sont les propriétaires, dont les immeubles et appartements ne seraient pas squattés s'ils étaient occupés...
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Recyclage, tri, et propreté urbaine
Voici, cher Ami, copie d'un Mail que j'ai envoyé ce matin à SUD-OUEST, car j'étais révoltée par l'état de crasse de la rue du Puits Descazeaux (ainsi que par la rue des Boucheries, d'ailleurs !!!) (qui, quoi qu'on dise, est largement aussi sale et aussi...