Le blog de sibelius3333

http://paris.lesverts.fr/article.php3?id_article=799 Accueil du site > Archives > Vœux au conseil de Paris (...) Conseil de Paris des 07 et 08 mars 2005 Vœu relatif à l’application de la loi de réquisition lundi 14 mars 2005 Vœu présenté par René Dutrey,...

http://www.lexinter.net/patrimoine/chapitre_1_requisition.htm Chapitre 1 Requisition [ Accueil Gestion Patrimoniale ] [ TITRE 1ER DISPOSITIONS GENERALES ] [ TITRE II REPARTITION DES LOGEMENTS EXISTANTS ] [ TITRE III MAINTIEN OU AUGMENTATION DU NOMBRE...

Question. Pouvez-vous m’indiquer les réelles possibilités du maire d’une commune pour mettre fin à la menace que constitue un immeuble abandonné ? Réponse. Le maire est l’une des autorités susceptibles d’intervenir pour mettre fin aux inconvénients provenant...

Le président russe Dmitri Medvedev a accordé une interview en direct aux responsables des trois chaînes fédérales de télévision: La Première chaîne, Rossia et NTV. Au début de l'entretien, il a parlé économie : le chef de l'Etat a énuméré les succès de...

etat des lieux de sortie et usure de moquette Aprés 5 ans dans un studio avec de la moquette au sol et au murs, nous avons enfin déménagé. A l'entrée dans le studio l'état des lieux signalés une moquette en état d'usage (je ne sais pas quel age elle avit...

Travaux en location : robinet, fenêtre, porte, moquetteLocataires, propriétaires : qui paie ? Par la loi, le locataire doit entretenir son logement et y effectuer les « menues réparations » nécessaires, mais quelles sont-elles ? Cliquez pour accéder à...

Voici un extrait de a FNAIM sur le sujet : COMMENT FAIT-ON LA DIFFERENCE ENTRE LA VETUSTE ET LA DEGRADATION ? La vétusté correspond à l’usure entraînée par un usage normal des lieux. Il n’y a pas de comportement fautif. Elle est inéluctable. Elle ne peut...

http://www.fr.rian.ru/infographie/20091124/185557048.html Tous mes remerciements à Novosti ( www.fr.rian.ru )

http://www.locservice.fr/guide/reussir-sa-location/loyer.html La fixation du loyer Comment le propriétaire fixe le loyer ? Le propriétaire fixe librement le montant du loyer au moment de la signature du contrat de location . Par contre, en cours de location,...

http://www.arecpc.com/guide/dib/bois.html LES DÉCHETS INDUSTRIELS BANALS Les filières de récupération et de valorisation des déchets banals LES DÉCHETS DU BOIS ET SOUS-PRODUITS DU BOIS Définition Les déchets de bois proviennent : de l'exploitation forestière...