-
Réquisitions bis
(25/10/2010
)
http://paris.lesverts.fr/article.php3?id_article=799 Accueil du site > Archives > Vœux au conseil de Paris (...) Conseil de Paris des 07 et 08 mars 2005 Vœu relatif à l’application de la loi ... -
-
réquisitions, donc !
(25/10/2010
)
http://www.lexinter.net/patrimoine/chapitre_1_requisition.htm Chapitre 1 Requisition [ Accueil Gestion Patrimoniale ] [ TITRE 1ER DISPOSITIONS GENERALES ] [ TITRE II REPARTITION DES LOGEMENTS ... -
Procédure manifeste d'abandon
(14/01/2010
)
Question. Pouvez-vous m’indiquer les réelles possibilités du maire d’une commune pour mettre fin à la menace que constitue un immeuble abandonné ? Réponse. Le maire est l’une des autorités ... -
analyste sur Novosti
(09/01/2010
)
Le président russe Dmitri Medvedev a accordé une interview en direct aux responsables des trois chaînes fédérales de télévision: La Première chaîne, Rossia et NTV. Au début de l'entretien, il a ... -
VETUSTE 6
(09/01/2010
publié dans : lois sur le logement
)
etat des lieux de sortie et usure de moquette Aprés 5 ans dans un studio avec de la moquette au sol et au murs, nous avons enfin déménagé. A l'entrée dans le studio l'état des lieux signalés une ... -
VETUSTE 4
(09/01/2010
publié dans : lois sur le logement
)
Travaux en location : robinet, fenêtre, porte, moquette Locataires, propriétaires : qui paie ? Par la loi, le locataire doit entretenir son logement et y effectuer les « menues réparations » ... -
Vétusté 3
(09/01/2010
publié dans : lois sur le logement
)
Voici un extrait de a FNAIM sur le sujet : COMMENT FAIT-ON LA DIFFERENCE ENTRE LA VETUSTE ET LA DEGRADATION ? La vétusté correspond à l’usure entraînée par un usage normal des lieux. Il n’y a pas ... -
Calculatrice pour fumeur
(02/01/2010
)
http://www.fr.rian.ru/infographie/20091124/185557048.html Tous mes remerciements à Novosti (www.fr.rian.ru) -
FIXATION DES LOYERS
(02/01/2010
publié dans : lois sur le logement
)
http://www.locservice.fr/guide/reussir-sa-location/loyer.html La fixation du loyer Comment le propriétaire fixe le loyer ? Le propriétaire fixe librement le montant du loyer au moment de la ... -
déchets de bois - guide des déchets industriels
(16/12/2009
)
http://www.arecpc.com/guide/dib/bois.html LES DÉCHETS INDUSTRIELS BANALS Les filières de récupération et de valorisation des déchets banals LES DÉCHETS DU BOIS ET SOUS-PRODUITS DU BOIS Définition ... -
chansons russes à trier, et ébauche Pagani
(10/11/2009
)
Alexander Rosembaum Александр Розенбаум : http://www.youtube.com/watch?v=4V5aFUUnVis http://www.youtube.com/watch?v=v5KVfpEvtbA http://www.youtube.com/watch?v=6ms7XQyyZr0 http://www.youtub ... -
Tri des coupures de journaux
(06/11/2009
)
Quand on désire faire un classement thématique des coupures de journaux qu'on conserve précieusement, on s'aperçoit à quel point il est difficile de classer un texte dans tel ou tel domaine, et ... -
Inversion du cours des fleuves ...
(06/11/2009
)
http://voyages.liberation.fr/grandes-destinations/quand-les-russes-voulaient-inverser-le-cours-des-fleuves-de-siberie grandes destinations Histoire Quand les Russes voulaient inverser le cours des ... -
Procédure d'abandon manifeste
(05/11/2009
publié dans : lois sur le logement
)
http://www.haute-saone.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/Procedure_abandon_cle28e16d.pdf Mise à jour : juillet 2007 SOMMAIRE 1 PROCEDURE 2 SYNOPTIQUE DE LA PROCEDURE3 MODELE PROCES-VERBAL4 TEXTES ... -
déchets déchetteries - DECONS - PENA - ENVIE - ASTRIA NOVERGIE
(04/11/2009
publié dans : recyclage - énergie
)
http://www.ddmagazine.com/1185-dechets-tri-selectif-emballages-et-apres.html Vous triez vos déchets. Et après ? Écrit par : Isabelle Payet dans déchets, consommation, collectivités le 18 mai 2009 ... -
Loi Girardin - Défiscalisation
(29/10/2009
publié dans : lois sur le logement
)
http://www.defiscalisationloigirardin.fr/ Le Guide de la loi Girardin Bienvenue ! Vous êtes sur un site d'information fiscale. Si vous cherchez des informations sur la défiscalisation immobilière ... -
Orchestre de Voronej - Youri Androssov
(28/10/2009
)
Vu et entendu hier, à l'église Saint-Louis des Chartrons, l'Orchestre Symphonique des Jeunes de Voronej Oeuvres interprétées : Saint-Saëns, Glinka, Borodin, Tchaikovski, Moussorgski... Chef ... -
Livre : L'essentiel d'un marché : Russie - Editions UBIFRANCE
(25/10/2009
)
Livre : L'essentiel d'un marché : Russie Sous la direction de Philippe Baudry, Chef des services économiques pour la CEI, Chef de la Mission économique de Moscou Editions UBIFRANCE 2009-2010 25 € ... -
Lithurgie orthodoxe
(25/10/2009
publié dans : Russie
)
Trouvé sur Yahoo Question Réponse : Quelle différence fondamentale il y a entre les messes orthodoxes et catholiques ? Il n'y a pas de différence fondamentale. Il est permis à des catholiques ... -
Géothermie à Soultz-sous-Forêts (Bas-Rhin),
(25/10/2009
publié dans : recyclage - énergie
)
2002 : Un projet d'usine expérimentale de production d'énergie par géothermie des roches chaudes a franchi une nouvelle étape après le forage d'un deuxième puits à 5.000 m de profondeur à ... -
LAZARE, dans l'Evangile de Luc !
(24/10/2009
)
Luc 16, 19-31 19 Il y avait un homme riche, qui était vêtu de pourpre et de fin lin, et qui chaque jour menait joyeuse et brillante vie.20 Un pauvre, nommé Lazare, était couché à sa porte, couvert ... -
Technologies
(24/10/2009
)
Je ne sais plus à quel propos m'est venue cette pensée : Quand on en aura fini avec les valeurs monétaires, spéculatives, etc, il restera les technologies, la technicité, tout ce qui est ... -
I N R A
(21/10/2009
publié dans : agronomie - agriculture
)
Deux des huit projets financés par le programme Ecoger se sont terminés fin 2007. Il s’agit de : > "Microger - Effet des pratiques de gestion et des modes d'aménagement agricoles et sylvicoles ... -
Caraganier de Sibérie
(21/10/2009
publié dans : Russie
)
http://fr.wikipedia.org/wiki/Caraganier_de_Sib%C3%A9rie Caraganier de Sibérie Feuilles et fleurs de Caragana arborescens Haie de Caragana utilisée comme brise-vent. Classification classique Règne ... -
France Télécom et le travail
(20/10/2009
)
Entendu des commentaires ironiques sur les salariés de France Télécom, qui seraient tous des fainéants. En gros, " France Télécom, ce n'est pas non plus les mines de sel ; ailleurs, il y a pire, ... -
KOSTROMA
(20/10/2009
publié dans : Russie
)
Voici une vidéo trouvée sur Youtube, filmée dans la campagne de Kostroma, en Russie : superbe paysage, tapis de fleurs bleues, le rève ! http://www.youtube.com/watch?v=59py99iCIBc Une chanson ... -
Maison Kabakov
(10/10/2009
)
Maison Kabakov, jusqu'ou peut on aller au nom de la culture? http://emmanuelle.ajon.over-blog.com/article-33652572.html Si vous vous promenez ou si vous devez vous rendre à l’hôpital Pellegrin, ... -
Russie: la sécheresse fait perdre 13 millions de tonnes de grains
(10/10/2009
)
Économie Russie: la sécheresse fait perdre 13 millions de tonnes de grains (ministre) 13:31 | 08/ 09/ 2009 http://www.fr.rian.ru/business/20090908/123012640.html MOSCOU, 8 septembre - RIA Novosti. ... -
Flore comestible en Sibérie
(10/10/2009
)
Rôle de la faune et de la flore sauvages et des autres produits forestiers non ligneux dans la sécurité alimentaire en Sibérie centrale D.V. Vladyshevskiy, A.P. Laletin et A.D. Vladyshevskiy ... -
La Sibérie sous la menace des tronçonneuses
(10/10/2009
publié dans : Russie
)
La Sibérie sous la menace des tronçonneuses Grignotées par les activités humaines, les forêts vierges du Grand Nord sont en danger de disparition rapide. Des chercheurs sonnent l’alarme. ... -
D A L O - 11 et fin
(08/10/2009
)
Article 63 I. − Le dernier alinéa de l’article L. 262-9-1 du code de l’action sociale et des familles est ainsi rédigé : « Les ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne et des ... -
D A L O - 11 et fin
(08/10/2009
)
Article 63 I. − Le dernier alinéa de l’article L. 262-9-1 du code de l’action sociale et des familles est ainsi rédigé : « Les ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne et des ... -
D A L O - 10
(08/10/2009
)
Article 58 I. − Après l’article L. 117-2 du code de l’action sociale et des familles, il est inséré un article L. 117-3 ainsi rédigé : « Art. L. 117-3. − Il est créé une aide à la réinsertion ... -
D A L O - 9
(08/10/2009
)
Article 55 I. − Dans le 1o du I de l’article 32 de la loi no 2006-339 du 23 mars 2006 relative au retour à l’emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux, le mot : « ... -
D A L O - 8
(08/10/2009
)
Article 53 I. − L’article L. 131-6 du code de la sécurité sociale est ainsi modifié : 1 o Au début de la première phrase du quatrième alinéa, les mots : « calculées, chaque année » sont remplacés ... -
D A L O - 8
(08/10/2009
)
Article 53 I. − L’article L. 131-6 du code de la sécurité sociale est ainsi modifié : 1 o Au début de la première phrase du quatrième alinéa, les mots : « calculées, chaque année » sont remplacés ... -
D A L O - 7
(08/10/2009
publié dans : lois sur le logement
)
Article 52 L’article 142 de la loi n o 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007 est complété par un XI, un XII, un XIII et un XIV ainsi rédigés : « XI. – Dans les départements ... -
D A L O - 6
(08/10/2009
publié dans : lois sur le logement
)
« Section 4 « Contrôle et évaluation « Art. L. 264-8. − Les organismes mentionnés à l’article L. 264-1 s’assurent que la personne qui élit domicile est bien sans domicile stable. Ils rendent ... -
D A L O - 5
(08/10/2009
publié dans : lois sur le logement
)
Article 48 I. – A. – Après le I ter de l’article 1384 A du code général des impôts, il est inséré un I quater ainsi rédigé : « I quater. – Sont exonérées de taxe foncière sur les propriétés bâties ... -
DALO . 4.
(08/10/2009
publié dans : lois sur le logement
)
Article 43 I. – Dans le 7 o du II de l’article 150 U du code général des impôts, après le mot : « sociaux », sont insérés les mots : « , à l’association mentionnée à l’article 116 de la loi de ...
Présentation
- : Le blog de sibelius3333
-
- : viepersojournalintime
- Partager ce blog
- Retour à la page d'accueil
- Contact
Créer un Blog
Recherche
Articles récents
Calendrier
| Mai 2012 | ||||||||||
| L | M | M | J | V | S | D | ||||
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | |||||
| 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | ||||
| 14 | 15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | ||||
| 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | ||||
| 28 | 29 | 30 | 31 | |||||||
|
||||||||||